1 Juin 2011 | Décrets
Nomination du ministre de la Langue, de l’Education et de la Culture Le Président de l’Anavad (Gouvernement Kabyle) – Considérant la déclaration du MCB-Rassemblement National du 5 juin 2001 – Considérant le congrès constitutif du Mouvement pour l’Autonomie...
1 Juin 2011 | Décrets
Nomination du ministre des Relations internationales Le Président de l’Anavad (Gouvernement Kabyle) – Considérant la déclaration du MCB-Rassemblement National du 5 juin 2001 – Considérant le congrès constitutif du Mouvement pour l’Autonomie de la Kabylie...
1 Juin 2011 | Décrets
Mise en fin de fonction des ministres du 1er Gouvernement Le Président de l’Anavad (Gouvernement Kabyle) – Considérant la déclaration du MCB-Rassemblement National du 5 juin 2001 – Considérant le congrès constitutif du Mouvement pour l’Autonomie de la...
8 Nov 2010 | Décrets
Création et mise en circulation de la carte d’identité kabyle Le Président de l’Anavad (Gouvernement Kabyle) – Considérant la déclaration du MCB-Rassemblement National du 5 juin 2001 – Considérant le congrès constitutif du Mouvement pour l’Autonomie...
28 Oct 2010 | Décrets
Décret portant fonctionnement de l’Anavad, le Gouvernement Provisoire Kabyle’,35 Le Président de l’Anavad (Gouvernement Kabyle) – Considérant la création du Gouvernement Provisoire Kabyle du 21/04/2010 – Considérant la délibération du Conseil...
18 Oct 2010 | Décrets
Institution de la Journée nationale de l’étudiant kabyle Le Président de l’Anavad (Gouvernement Kabyle) – Considérant la déclaration du MCB-Rassemblement National du 5 juin 2001 – Considérant le congrès constitutif du Mouvement pour l’Autonomie de la...
